Textes Réglementaires

certains produits et/ou denrées alimentaires

Arrêté du 26 juillet 2000 (Eaux de boisson) 26-07-2000

Arrêté du 24 Rabie Ethani 1421 correspondant au 26 juillet 2000 relatif aux spécifications des eaux de boisson préemballées et aux modalités de leur présentation (JO N°51 du 20 août 2000, P14) ;

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Arrêté du 26 juillet 2000 (produits carnés cuits) 26-07-2000

Arrêté du 24 Rabie Ethania 1421 correspondant au 26 juillet 2000 relatif aux règles applicables à la composition et à la mise à la consommation des produits carnés cuits (JO N°54 du 30 Aout 2000, P12);

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Arrêté du 2 avril 2000 02-04-2000

Arrêté du 27 Dhou El Hidja 1420 correspondant au 2 avril 2000, modifiant et complétant l’arrêté du 17 Rajab 1420 correspondant au 27 octobre 1999 relatif aux spécifications du lait en poudre industriel et aux conditions et modalités de sa présentation , sa détention, son utilisation et sa commercialisation (JO N°19 du 05 Avril 2000, P15); ...

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Arrêté du 27 octobre 1999 27-10-1999

Arrêté du 17 Rajab 1420 correspondant au 27 octobre 1999 relatif aux spécifications du lait en poudre industriel et aux conditions et modalités de sa présentation, sa détention, son utilisation et sa commercialisation (JO N°80 du 14 Novembre 1999, P7) ;

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Rectificatif Arrêté du 27 octobre 1999 27-10-1997

Arrêté du 17 Rajab 1420 correspondant au 27 octobre 1999 relatif aux spécifications du lait en poudre industriel et aux conditions et modalités de sa présentation, sa détention, son utilisation et sa commercialisation (Rectificatif) (JO N°12 du 12 Mars 2000, P15) ;

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Arrêté du 08 Juin 1997 08-06-1997

Arrêté du 03 Safar 1418 correspondant au 08 Juin 1997 fixant les conditions et les modalités de pêche des coquillages vivants (JO N° 59 du 03 Septembre 1997, P19) ;

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Arrêté du 15 juillet 1996 15-07-1996

Arrêté du 29 Safar 1417 correspondant au 15 juillet 1996 fixant les caractéristiques et modalités d’apposition des estampilles des viandes de boucherie (JO N°65 du 30 Octobre 1996, P19) ;

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[ 88 ] textes trouvés.

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