conformité des produits alimentaires

Arrêté interministériel du 24 janvier 1998 24-01-1998

Arrêté interministériel du 25 Ramadhan 1418 correspondant au 24 janvier 1998 modifiant et complétant l’arrêté du 14 Safar 1415 correspondant au 23 juillet 1994 relatif aux spécifications microbiologiques de certaines denrées alimentaires (JO N°35 du 27 mai 1998, P7).

+ Consulter

Arrêté interministériel du 25 novembre 1997 25-12-1997

Arrêté interministériel du 24 Rajab 1418 correspondant au 25 novembre 1997 relatif aux Spécifications techniques et aux modalités et conditions de mise à la consommation des vinaigres (JO N°18 du 29 Mars 1998, P17).

+ Consulter

Arrêté interministériel du 22 Novembre 1997 22-11-1997

Arrêté interministériel du 21 Rajab 1418 correspondant au 22 Novembre 1997 fixant modalités particulières d'exercice du commerce de troc frontalier à l'occasion de l'édition 1997 de l'Assihar de Tamenghasset (JO N°18 du 29 Mars 1998, P15);

+ Consulter

Arrêté interministériel du 6 septembre 1997 06-09-1997

Arrêté interministériel du 04 Joumada El Oula 1418 correspondant au 6 septembre 1997 relatif aux spécifications techniques de certains légumes secs et aux modalités de leur présentation (JO N°77 du 26 novembre 1997, P31) ;

+ Consulter

Arrêté interministériel du 6 septembre 1997 06-09-1997

Arrêté interministériel du 04 Joumada El Oula 1418 correspondant au 6 septembre 1997 relatif aux spécifications techniques du riz et aux modalités de sa présentation (JO N°77 du 26 novembre 1997, P29).

+ Consulter

Arrêté interministériel du 24 août 1997 24-08-1997

Arrêté interministériel du 21 Rabie Ethania 1418 correspondant au 24 août 1997 relatif aux conserves de purée de tomate (JO N°77 du 26 novembre 1997, P26).

+ Consulter

Arrêté interministériel du 10 août 1997 10-08-1997

Arrêté interministériel du 7 Rabie Ethania 1418 correspondant au 10 août 1997 relatif aux spécifications techniques des laits concentrés non sucrés et sucrés et aux conditions et modalités de leur présentation (JO N°68 du 15 Octobre 1997, P21);

+ Consulter

[ 255 ] textes trouvés.

ÉCRIRE À LA CELLULE D'ÉCOUTE DU MINISTÈRE DU COMMERCE Écrire

Pour vous aider dans vos échanges avec le ministère, trouver le bon interlocuteur et saisir les services du ministère par voie électronique.

Rejoignez-nous sur les réseaux sociaux :

DRC & DCW
Fermer