Textes Réglementaires

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Préparations destinées aux nourrissons

Décret exécutif n°91-514 22-12-1991

Décret exécutif n°91-514 du 22 décembre 1991 relatif aux animaux interdits à l’abattage (JO N°68 du 25 Décembre 1991, P2180);

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Arrêté interministériel du 23 février 2012 (Nourrissons) 23-02-2012

Arrêté interministériel du Aouel Rabie Ethani 1433 correspondant au 23 février 2012 portant adoption du règlement technique algérien fixant les spécifications, les conditions et les modalités de présentation des préparations destinées aux nourrissons (JO N° 49 du 9 Septembre 2012, P19) ;

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Arrêté interministériel du 23 février 2012 (nourrissons (Rectificatif)) 23-02-2012

Arrêté interministériel du Aouel Rabie Ethani 1433 correspondant au 23 février 2012 portant adoption du règlement technique algérien fixant les spécifications, les conditions et les modalités de présentation des préparations destinées aux nourrissons (Rectificatif) (JO N°65 du 5 Décembre 2012, P19).

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[ 3 ] textes trouvés.

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