Textes Réglementaires

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Sucre blanc et sucre glace

Arrêté interministériel du 25 juin 2020 (sucre) (Jo n° 6 du 24 Janvier 2021) 25-06-2020

Arrêté interministériel du 3 Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 25 juin 2020 portant règlement technique relatif aux spécifications de certains types de sucre destinés à la consommation humaine (Jo n° 6 du 24 Janvier 2021)

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Arrêté interministériel du 27 avril 1997 27-04-1997

Arrêté interministériel du 20 Dhou El Hidja 1417 correspondant au 27 avril 1997 fixant les spécifications techniques du sucre blanc (JO N°55 du 20 aout 1997, P12);

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Arrêté interministériel du 27 avril 1997 27-04-1997

Arrêté interministériel du 20 Dhou El Hidja 1417 correspondant au 27 avril 1997 fixant les spécifications techniques du sucre en poudre ou sucre glace (JO N°55 du 20 aout 1997, P13).

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[ 3 ] textes trouvés.

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