conformité des produits alimentaires
Arrêté interministériel du 6 Joumada El Oula 1441 correspondant au 2 juillet 2020 fixant les conditions et les modalités d’exercice du commerce de troc frontalier et les listes des marchandises faisant l’objet d’échange avec le République du Mali et la République du Niger. (Jo N°44 du 30 Juillet 2020)
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Arrêté interministériel du 3 Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 25 juin 2020 portant règlement technique relatif aux spécifications de certains types de sucre destinés à la consommation humaine (Jo n° 6 du 24 Janvier 2021)
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Arrêté interministériel du 3 Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 25 juin 2020 portant règlement technique relatif aux spécifications des types de lait fermenté. (Jo n° 6 du 24 Janvier 2021)
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Arrêté interministériel du 3 Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 25 juin 2020 portant règlement technique relatif aux spécifications des confitures, gelées, marmelades et produits similaires destinés à la consommation humaine (Jo n° 6 du 24 Janvier 2021)
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Arrêté interministériel du 3 Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 25 juin 2020 fixant la limite des défauts des cafés torréfiés et des cafés verts et le barème de calcul de ces défauts ainsi que la granulation du café (Jo n°1 du 2 Janvier 2021)
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Arrêté interministériel du 29 Joumada Ethania 1440 correspondant au 6 mars 2019 fixant les spécifications relatives aux objets et Matériaux fabriqués en élastomères de silicone destinés à être mis en contact avec les denrées alimentaires. (Jo n° 43 du 7 Juillet 2017)
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Arrêté interministériel du 16 janvier 2019 fixant les spécifications relatives aux objets et matériaux fabriqués à partir de pellicules de cellulose régénérée destinés à être mis en contact avec les denrées alimentaires. (JO n°40 du 23 Juin 2019)
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