conformité des produits alimentaires
Arrêté du 27 Dhou El Hidja 1420 correspondant au 2 avril 2000, modifiant et complétant l’arrêté du 17 Rajab 1420 correspondant au 27 octobre 1999 relatif aux spécifications du lait en poudre industriel et aux conditions et modalités de sa présentation , sa détention, son utilisation et sa commercialisation (JO N°19 du 05 Avril 2000, P15); ...
+ Consulter
Arrêté du 07 Dhou EL Hidja 1420 correspondant au 13 mars 2000 définissant le contenu des mentions et indications d’emballage des produits phytosanitaires à usage agricole (JO N° 28 du 14 Mai 2000, P27).
+ Consulter
Arrêté du 17 Rajab 1420 correspondant au 27 octobre 1999 relatif aux spécifications du lait en poudre industriel et aux conditions et modalités de sa présentation, sa détention, son utilisation et sa commercialisation (JO N°80 du 14 Novembre 1999, P7) ;
+ Consulter
Arrêté du 17 Rajab 1420 correspondant au 27 octobre 1999 relatif aux spécifications du lait en poudre industriel et aux conditions et modalités de sa présentation, sa détention, son utilisation et sa commercialisation (Rectificatif) (JO N°12 du 12 Mars 2000, P15) ;
+ Consulter
Arrêté du 03 Safar 1418 correspondant au 08 Juin 1997 fixant les conditions et les modalités de pêche des coquillages vivants
(JO N° 59 du 03 Septembre 1997, P19) ;
+ Consulter
Arrêté du 29 Safar 1417 correspondant au 15 juillet 1996 fixant les caractéristiques et modalités d’apposition des estampilles des viandes de boucherie (JO N°65 du 30 Octobre 1996, P19) ;
+ Consulter
Arrêté du 14 Joumada Ethania 1416 correspondant au 07 novembre 1995 relatif aux spécifications techniques et aux règles applicables à l’importation de produits alimentaires (JO N°76 du 10 Décembre 1995, P15).
+ Consulter
