Textes Réglementaires

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Recherche : أسواق الماشية

Arrêté du 30 Septembre 2000 30-09-2000

Arrêté du 02 Rajab 1421 correspondant au 30 Septembre 2000 relatif au contrôle sanitaire au niveau des marchés à bestiaux (JO N°61 du 18 Octobre 2000, P17) ;

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Ordonnance n°71-205 05-08-1971

Ordonnance n°71-205 du 5 août 1971 portant transfert du palais des expositions à l’Office National des Foires et Expositions (JO N°67 du 17 Août 1971)

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Ordonnance n°71-61 05-08-1971

Ordonnance n°71-61 du 5 août 1971 portant création de l’Office National des Foires et Expositions (JO N°09 du 17 Août 1971)

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Décret exécutif n° 08-168 11-06-2008

Décret exécutif n° 08-168 du 7 Joumada Ethania 1429 correspondant au 11 juin 2008 fixant le prix de vente de l’orge destinée aux éleveurs de cheptels ovins, camelins et équins (JO N°30 du 11 Juin 2008, P13).

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[ 4 ] textes trouvés.

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