Avis d'annulation de la consultation n° 05
Avis d'annulation de la consultation n° 05 portant sur l'acquisition de fournitures de bureaux
Avis & Communiqué
Communiqué au profit des opérateurs économiques
Lancement de la plateforme électronique « Euro-Med Trade Help Desk » du Mécanisme Euro-méditerranéen de Facilitation des Echanges et de l’Investissement (MFEI)
La levée de la suspension des Aromes
La levée de la suspension des Aromes, qui s'inscrit dans le cadre des travaux de révision et de mise à jour de la liste des produits suspendus provisoirement à l'importation
levée de la suspension provisoire à l’importation de certains intrants nécessaires à la production de plusieurs produits alimentaires
levée de la suspension provisoire à l’importation de certains intrants nécessaires à la production de plusieurs produits alimentaires
Décret exécutif n° 18-112
Décret exécutif n° 18-112 du 5 avril 2018 fixant le modèle de l'extrait du registre du commerce délivré sous format électronique. (Jo n°21 du 11/04/2018)
Sondage sur les clauses abusives
Le Ministère du Commerce lance un sondage sur les clauses abusives.
Communique relatif a la commission des clauses abusives
L’installation officielle de la commission des clauses abusives
Avis de Consultation n° 04
Avis de Consultation N° 04 portant sur l'acquisition de 2000 rames de papier blanc A4
Avis de consultation N° 07
Avis de consultation N° 07 portant sur l'impression sur documents
Avis de Consultation n° 05
Avis de consultation N° 05 portant sur l'acquisition de fournitures de bureaux
