Communiqué relatif aux mécanismes d'encadrement des opérations d’importation de marchandises
Communiqué relatif aux mécanismes d'encadrement des opérations d’importation de marchandises
Avis & Communiqué
Avis de consultation
Avis de consultation N°02 portant sur les travaux d’étanchéité du sous-sol dans l’entretien des immeubles
Avis aux agents économiques
Informatisation de la procédure d'obtention de l'autorisation d’exercice des ventes en soldes et des ventes promotionnelles.
Avis aux opérateurs économiques
Avis aux opérateurs économiques exerçant les activités d’importation pour la revente en l’état
Marchandises soumises au régime de restrictions à l’importation.
Décret exécutif n° 18-02 du 7 janvier 2018 portant désignation des marchandises soumises au régime de restrictions à l’importation
Communiqué relatif aux mécanismes d'encadrement des opérations d’importation de marchandises
Communiqué relatif aux mécanismes d'encadrement des opérations d’importation de marchandises
Avis de consultation
Avis de consultation n° 08 portant sur la réparation et la mise en fonctionnement, l’entretien annuel du système de détection d’incendie implantes dans tous les étages du siège de l’administration centrale du ministère du ...
Elections locales du 23 novembre 2017
-Election de l’assemblée populaire communale et de wilaya : Les assemblées populaires communales et de wilayas sont élues pour un mandat d’une durée de cinq (5) ans, au scrutin de liste proportionnel. Les élections ont ...
Avis de Consultation
Consultation n° 06 portant sur l’installation des caméras de télésurveillance au siège du Ministère du Commerce
Arrêté du 19 mars 2017 rendant obligatoire la méthode horizontale pour la recherche et le dénombrement des coliformes par la technique du nombre le plus probable (NPP).
Arrêté du 19 mars 2017 rendant obligatoire la méthode horizontale pour la recherche et le dénombrement des coliformes par la technique du nombre le plus probable (NPP).( JO n°58 du 15 Octobre 2017)
