Communiqué relatif aux mécanismes d'encadrement des opérations d'importation de marchandises
Communiqué relatif aux mécanismes d'encadrement des opérations d'importation de marchandises
Avis & Communiqué
Sondage
Sondage en ligne sur le programme des activités de médiatisation en matière de concurrence et de pratiques commerciales
Avis d'annulation de la consultation
Avis d'annulation de la consultation N°13 portant sur l'acquisition de matériels informatique
Avis aux opérateurs économiques
Avis aux opérateurs économiques exerçant les activités d'importation pour la revente en I'état
Décret exécutif n° 18-230
Décret exécutif n° 18-230 du 15 Moharram 1440 correspondant au 25 septembre 2018 définissant les modalités d'élaboration et de fixation de la liste des marchandises soumises au droit additionnel provisoire de ...
Avis de Consultation N°12
Avis de consultation portant sur divers travaux de réfection de l’étanchéité du sous-sol situé sous l’esplanade de son siège au titre de l’exercice 2018
Avis d’appel d’offres national
Avis d’appel d’offres national ouvert avec exigences de capacités minimales portant sur l’acquisition de matériels de contrôle de la qualité au profit des services extérieurs du Ministère du Commerce.
Avis de Consultation N°11
Avis de consultation portant sur les divers travaux d’étanchéité du sous-sol dans l’entretien des immeubles
Arrêté du 21 juillet 2018
Arrêté du 21 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 13 Safar 1439 correspondant au 2 novembre 2017 fixant la durée de validité de l’extrait du registre du commerce délivré pour l’exercice de certaines activités. (JO n° 53 du ...
Avis d’attribution provisoire des marches
L'appel d'offres national ouvert avec exigences de capacités minimales n°02/MC/DFMG/2018 relatif à l’acquisition du matériel de contrôle de la qualité au profit des services extérieurs du Ministère du Commerce
